Politique de Confidentialité

1. Introduction

Chez CoproSync, la protection de vos données personnelles est au cœur de nos priorités. Cette politique détaille de manière transparente comment nous collectons, utilisons, stockons et protégeons les informations relatives à votre résidence et à vos accès.

2. Données collectées

Nous collectons uniquement les informations requises pour assurer la bonne marche de vos outils collectifs :

• Compte utilisateur : Nom, prénom, e-mail, téléphone et rôles au sein de la résidence.
• Structure Copropriété : Lots d'habitation, identités des copropriétaires et locataires reliés.
• Documents & Fichiers : Procès-verbaux d'AG, règlements de copropriété, contrats de maintenance et devis d'artisans.
• Données d'usage : Signalements d'incidents avec photos d'illustration, votes en cours et logs de sécurité.

3. Finalités du traitement

Vos informations sont traitées exclusivement pour :

• La gestion technique et la validation de votre profil dans l'immeuble.
• L'alerte instantanée (push & e-mail) des événements importants de la copropriété (AG ouverte, panne d'ascenseur signalée).
• La validation légale des votes électroniques sécurisés.
• La fourniture du service de support client expert.

4. Accès technique & support (Téléportation)

Pour assurer un diagnostic d'erreurs extrêmement rapide, nos ingénieurs support disposent d'un outil d'accès temporaire sécurisé appelé "Téléportation".

5. Assistant IA & Confidentialité des Données

L'Assistant IA de CoproSync est un outil hautement performant d'aide à la décision. Nous appliquons des règles draconiennes pour vos données :

• ✦Mémoire volatile et Cloud souverain : Les textes indexés ou questions posées à l'Assistant sont traités en mémoire vive de manière éphémère. Nos serveurs d'IA (Cloudflare Workers AI) sont situés exclusivement au sein de l'Union Européenne et ne conservent aucun log de vos documents ou questions.
• ✦Pas d'entraînement de modèles : Vos données ne servent JAMAIS à l'entraînement ou à l'apprentissage de modèles d'IA tiers (publics ou propriétaires).
• ✦Isolation logique stricte des Lots : Les documents importés dans l'espace privatif d'un copropriétaire ne sont accessibles qu'aux comptes autorisés de ce lot. L'IA ne peut pas croiser ou révéler des informations privatives entre résidents.

6. Hébergement & Sécurité

L'infrastructure de stockage et de calcul est fournie par Supabase (AWS)sur des serveurs hébergés au sein de l'Union Européenne.

Les communications de la Plateforme sont chiffrées en transit via SSL/TLS 1.3 et au repos à l'aide d'algorithmes AES-256. L'accès PostgreSQL est isolé logiquement à l'aide du protocole Row Level Security (RLS), interdisant toute fuite d'information inter-résidences.

7. Vos Droits & Conservation (RGPD)

Vous disposez de droits d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles (droit à l'oubli). Pour exercer vos droits ou demander le retrait de votre compte d'une copropriété, contactez notre DPO.

Durée de conservation et Période de Grâce : En cas de résiliation ou de non-reconduction de vos boosters optionnels (individuels ou collectifs), les documents associés sont conservés de manière sécurisée pendant une période de 30 jours. Ce délai vous permet de récupérer vos archives ou de réactiver votre abonnement. À l'expiration de ces 30 jours, les données sont définitivement et irréversiblement purgées de nos serveurs.

8. Cookies

CoproSync n'utilise aucun traceur publicitaire commercialou cookies de ciblage. Nous utilisons uniquement les cookies techniques de session et d'authentification strictement requis pour le bon fonctionnement de votre navigation sécurisée.

9. Contact

Pour toute question relative à l'exploitation de vos données personnelles, vous pouvez joindre notre Délégué à la Protection des Données (DPO) :

privacy@coprosync.fr